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Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Le Plan Local d’Urbanisme est en cours de révision. L’enquête publique se déroule du 17 septembre au 17 octobre 2018.

Par délibération du 24 novembre 2015, le conseil municipal a décidé la mise en révision du Plan Local d’Urbanisme.

L’enquête publique est programmée du 17 septembre au 17 octobre 2018.

L’ensemble du dossier est consultable :
- en mairie, 2 rue du Château, 45380 LA CHAPELLE SAINT MESMIN, du lundi au jeudi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h15, le vendredi de 8h30 à 12h et de 13h à 16h30, le samedi de 9h à 12h.
- au siège d’Orléans Métropole, 5 place du 6 juin 1944 à Orléans, du lundi au vendredi de 8h à 18h.

Permanences du commissaire enquêteur en mairie :
- lundi 17 septembre 2018 de 9h à 12h
- samedi 29 septembre 2018 de 9h à 12h
- vendredi 12 octobre 2018 de 14h à 17h
- mercredi 17 octobre 2018 de 14 à 17h

Pièces consultables en ligne :

PDF - 3.4 Mo

Rapport de présentation (partie 1)

PDF - 3.1 Mo

Rapport de présentation (partie 2)

PDF - 3.2 Mo

Rapport de présentation (partie 3)

PDF - 2.6 Mo

Rapport de présentation (partie 4)

PDF - 312.3 ko

Projet d’aménagement et de développement durable

PDF - 893.5 ko

Orientations d’aménagement et de programmation

PDF - 904.8 ko

Zonage

PDF - 1.3 Mo

Réglement

Observations :
Les observations peuvent être consignées sur les registres d’enquête dont un est à disposition à la mairie de La Chapelle-Saint-Mesmin et un à disposition au siège d’Orléans Métropole ou adressées par écrit en précisant "à l’attention de Monsieur le Commissaire Enquêteur" :
- Par courrier : Mairie - 2 rue du Château - 45380 LA CHAPELLE SAINT MESMIN
- Par courriel : contact.mairie@ville-lachapellesaintmesmin.fr